Tir
Sportif de la Rade.
Règlement
intérieur.
Administration.
Le Comité Directeur est composé d’un
minimum de six membres élus au scrutin secret pour quatre ans par l’assemblée
générale. Il comprend un Président, un
Vice-président, un Trésorier, un Secrétaire plus, au moins, deux
membres. Ce comité se réunit au moins une fois par trimestre conformément aux
statuts. Les délibérations sont affichées au tableau réservé à cet effet.
Directives générales.
Article 1.
Accès au stand : L’accès du stand est libre toute
l’année pour les armes à feu de 09h00 à 1900 dans la semaine et uniquement de
10h00 à 12h00 les dimanches et jours
féries conformément à l’arrêté préfectoral, les calibres supérieurs au
22 long rifle étant interdit l’après midi de ces mêmes jours.
Il est confié à chaque sociétaire un
badge électronique lui permettant d’accéder au stand.
Ce badge lui est remis moyennant le
règlement de sa valeur 10 euros, somme qui lui est restituée lorsque quittant
définitivement le club il rend son badge; dans le cas contraire, son badge
serait alors désactivé ne lui permettant plus d’accéder au stand.
Chaque membre doit savoir que chaque
accès au stand est mis en mémoire sur ordinateur dans un but unique de
sécurité.
Ce badge d’accès au stand est personnel
et ne peut en aucun cas être confié à une tierce personne.
Tout membre qui égare son badge doit
en informer immédiatement le Comité Directeur afin que ce badge soit désactivé.
Un nouveau badge lui est remis moyennant le règlement de 10 euros. S’il
retrouve le badge égaré, il doit le rendre au club qui lui restitue alors les
10 euros correspondant.
Excepté les jours où un ou plusieurs
membres du Comité Directeur sont présents et où la porte est ouverte en
permanence, chaque sociétaire qui entre dans le stand doit impérativement
refermer la porte d’entrée derrière lui, il en est de même lorsqu’il quitte le
stand.
Tout sociétaire se trouvant à
l’intérieur du stand doit obligatoirement porter apparent son badge carton à la
couleur de l’année en cours sur lequel sera inscrit
ses nom et prénom.
Article 2.
Stand 10 mètres (air comprimé
uniquement) : pas de limitation d’horaire.
Article 3.
Sécurité et commandement de
tir :
Application stricte des règles de sécurité de la Fédération
Française de Tir (F.F.T.). En particulier,
toute arme ne peut être manipulée que le canon dirigé obligatoirement
vers la cible. Après le tir et pendant le déplacement des tireurs aux
résultats, l’arme doit être posée sur la table canon vers la cible, culasse
ouverte chargeur retiré ou barillet basculé.
Article 4.
Surveillance de l’arme :
Tout tireur qui pour une raison quelconque doit abandonner momentanément son
poste de tir devra obligatoirement décharger son arme et en confier la
surveillance soit à un responsable de tir, soit à un arbitre, soit à un autre
tireur.
Article 5.
Cibles :
Seules doivent être utilisées les cibles du type
homologuée par la F.F.T. selon la distance et le genre de tir effectué. Il est
strictement interdit de tirer sur des bidons, boites de conserves ou autre
objets.
Article 6.
Les armes :
Seules doivent être utilisées pour l’entraînement ou
la compétition les armes faisant l’objet d’une autorisation de détention et de
déclaration valable. L’utilisation des armes devra être conforme aux consignes
particulières de chaque pas de tir. Les armes d’épaule semi-automatique ne
peuvent être utilisées qu’au pas de tir du 100 mètres.
Toute utilisation d’une arme non
autorisée entraînera une sanction, ainsi, les armes automatiques, rigoureusement
interdites en France, ne doivent en aucun cas être utilisées. Le tir au
fusil de chasse à canon lisse est strictement interdit. Il est également
interdit de tirer sur un même pas de tir avec des armes imposant des distances
différentes. Ceci est valable pour les pas de tir des 10 mètres, 25 mètres, 50
mètres 22 L.R. et sanglier courant.
Il est interdit de manipuler des armes
dans le hall d’accueil, seuls les arbitres pour les compétitions officielles
sont autorisés à contrôler les armes dans ce hall. Durant le transfert véhicule
è pas de tir, les armes doivent être en
étui ou boite de transport.
Article 7.
Spectateurs :
Les spectateurs doivent rester derrière les barrières de sécurité, les enfants
doivent être particulièrement surveillés. Le port d’un casque antibruit est
obligatoire sur les pas de tir aux armes à feu. Les animaux sont interdits sur
les pas de tir.
Article 8.
Tabac et téléphones portables :
Il est strictement interdit de fumer sur tous les pas de tir.
L’utilisation des téléphones portables est interdite sur les pas de tir.
Article 9.
Matériel et propreté :
Le fonctionnement du pas de tir au sanglier courant est placé sous la
responsabilité des membres désignés par le Comité Directeur. Il est interdit
d’y faire des tirs en l’absence d’un des responsables.
Le respect du matériel utilisé à titre
collectif ou individuel est une règle que chacun doit faire sienne, les lavabos
et les W.C. en font partie.
Il
est demandé de ramasser les étuis, en particulier le 22 L.R., ainsi que
les cibles, les débris ou détritus divers en particulier au stand 100 mètres.
Les tireurs à l’air comprimé du stand
10 mètres sont priés de ne pas omettre de détendre les cordelettes de
transmission des rameneurs après le tir.
Il est interdit de laisser derrière
soit des cartouches non parties, détériorées, douilles amorcées etc…
Article 10.
Invitations :
Tout tireur peut inviter des personnes ne faisant pas partie du T.S.R. à
visiter le stand et éventuellement à pratiquer un tir d’initiation. Toutefois
ceci ne peut se faire qu’après avoir eu l’autorisation d’un des membres du
Comité Directeur et cette invitation est sous la responsabilité du tireur
invitant. Il est interdit de faire des invitations à répétition d’une même
personne.
Article 11.
Sanctions : Vis-à-vis
des membres du T.S.R., possibilité d’interdiction de tir, d’éviction momentanée
ou définitive pour un tireur ou un visiteur considéré comme indiscipliné,
gênant ou dangereux par un membre du Comité Directeur qui a tous pouvoirs et
qui peut prendre une décision sur-le-champ.
Vis-à-vis des tiers qui ne font pas
partie du T.S.R., non seulement les membres du Comité Directeur mais encore
tous les membres du club doivent faire appliquer le règlement et interdire le
tir à toute personne étrangère au T.S.R. ou toute autre personne supposée
étrangère, par le fait qu’elle n’est pas connue et en possession de sa licence
tamponnée délivrée par le T.S.R. Les personnes mentionnées à l’article 10 ne
sont pas concernées par cette interdiction dans la mesure où elles observent ce
règlement.
Les infractions relevées ainsi que tout
acte de vol ou de vandalisme constaté par un des membres du T.S.R. devront être
signalées dans les meilleurs délais au président, au secrétaire ou à un autre
membre du Comité Directeur et pourront donner lieu aux poursuites légales.
Tous
les membres du Comité Directeur sont aptes à contrôler et prendre les décisions
qui s’imposent sur tous les pas de tir.
Tout comportement délictueux, néfaste,
pouvant porter préjudice à la cohésion et à la stabilité du club, pourra
entraîner une procédure d’exclusion du T.S.R.
Article 12.
Relations avec le voisinage :
Les horaires des tirs aux armes à f »eu doivent être impérativement
respectés afin de ne pas gêner les voisins. Des animaux domestiques, chats en
particulier, se trouvant à passer sur un pas de tir doivent, de toute évidence
être respectés, ne serait-ce que pour éviter tout ennui avec le voisinage.
Article 13.
Armes anciennes :
Le tir aux armes anciennes est autorisé sur les pas de tir correspondant aux
disciplines réglementaires. En outre, il est demandé aux tireurs «poudre
noire » de se munir d’un morceau de moquette, particulièrement au stand 25
mètres afin de préserver la tablette existante.
Article 14.
Renouvellement des licences :
Le renouvellement des licences doit se faire dès le premier septembre de chaque
année, un délai de 15 jours sera accordé aux membres pour effectuer ce
renouvellement. La date butoir pour le renouvellement est donc fixée au 15
septembre, après cette date les badges des membres concernés, sauf cas de force
majeure signalé au Président, seront désactivés. De plus suivant les directives
du Ministère de l’intérieur, la liste des détenteurs d’armes soumises à
autorisations non à jour de leur cotisation sera transmise aux autorités
compétentes chaque 30 novembre.
Article 15.
Secours d’urgences :
Un téléphone est à la disposition des tireurs en cas de besoin. Il est situé au
bar dans le hall d’accueil du club.
Article 16.
Carnets de tirs :
Il est rappelé à tous les tireurs qu’ils sont responsables de la tenue à jour
de leur carnet de tir. Les trois tirs de contrôle annuel doivent être espacés
d’un minimum de deux mois. Une photocopie du carnet de tir est obligatoire pour
l’obtention d’une autorisation d’achat ou de renouvellement de détention
d’armes. Seuls les tireurs ayant leur
carnet de tir à jour pourront prétendre à l’obtention d’un «avis
favorable » (feuille verte).
Article 17.
Tout membre du T.S.R. aura en sa possession un exemplaire du
présent règlement intérieur, restant bien entendu que le fait d’adhérer ou de
maintenir son adhésion au club en implique de
« facto » son acceptation ; en cas de nécessité, il pourra
être modifié mais les nouvelles dispositions devront être ratifiées par la plus
proche Assemblée Générale ainsi qu’éventuellement les additifs qui pourraient,
si besoin, le compléter
ultérieurement.
Article 18.
Le présent règlement intérieur a été adopté par l’Assemblée Générale
du 21 juin 2002.
Le Président Le
Secrétaire